Mentions Légales

FROMAGERIE LES TROIS JEAN

Le présent site a été conçu par :
Graphisme : Chris*
Développement : DoWeb

Nom du site : https://fromagerielestroisjean.com/
Email : fromthreelyon7@gmail.com

Directeur de la publication : Angélique Anselmo

HÉBERGEUR

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
Téléphone : 1007

DROITS ET CRÉDITS

Crédits Photos : Angélique Anselmo

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Angélique Anselmo.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Angélique Anselmo est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués a partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Angélique Anselmo est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Angélique Anselmo ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.